1. Qui sommes-nous ?
Le site web www.diamur.be (ci-après le « Site ») est une initiative de :
Diamur NV (ci-après : « Nous » / « Notre »)
Zwarteweg 47/K367, 2030 Anvers
TVA BE 0466.101.826
E-mail : info@diamur.be
Tél. : +32 3 544 15 20
N’hésitez pas à Nous contacter pour toute question ou remarque ; Nous Nous engageons à vous répondre dans les plus brefs délais !
L’utilisation de Notre Site doit toujours se faire conformément aux droits et obligations clairement énoncés sur le Site, notamment dans la présente déclaration de non-responsabilité, ainsi que dans la politique de confidentialité et la politique en matière de cookies.
2. Notre Site
2.1 Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité
Nous aspirons à un Site convivial, sécurisé pour chaque visiteur. Cependant, Nous ne pouvons offrir aucune garantie absolue à ce sujet.
Toute utilisation du Site se fait à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant de cette utilisation.
L’accès à Notre Site est fourni « tel quel » et « selon disponibilité ». Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site à tout moment, sans préavis. Nous ne pourrons être tenus responsables si (une partie de) Notre Site n’est pas disponible à un moment donné ou pendant une certaine période.
2.2 Contenu de Notre Site
Le contenu du Site est déterminé exclusivement par Nos soins. Nous faisons tout notre possible pour maintenir le contenu du Site aussi complet, exact et à jour que possible. Ce contenu peut être modifié, complété ou supprimé à tout moment.
Nous ne garantissons toutefois pas l’exactitude ou l’utilité de l’information. Sauf en cas de faute intentionnelle ou dol, Nous ne sommes pas responsables des dommages découlant de l’utilisation du contenu présent sur Notre Site.
Si des fichiers peuvent être téléchargés via Notre Site, cela se fait toujours à vos propres risques. Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages consécutifs à un téléchargement, y compris — sans s’y limiter — la perte de données ou de dommages au système informatique du visiteur.
2.3 Ce que Nous attendons de vous, en tant que visiteur
Tout visiteur du Site a une certaine responsabilité. Il est strictement interdit d’entreprendre des actions susceptibles de nuire au bon fonctionnement ou à la sécurité du Site, ou aux autres visiteurs.
Ainsi, il est interdit d’utiliser le Site pour contourner Notre modèle commercial ou pour collecter massivement des informations sur d’autres visiteurs. L’utilisation de systèmes automatisés pour extraire des données du Site à des fins commerciales est interdite.
Il est interdit d’utiliser le Site pour diffuser du contenu nuisible aux autres visiteurs, notamment des logiciels malveillants, virus, vers, chevaux de Troie ou cancelbots. Cela inclut également l’envoi de messages non sollicités, commerciaux ou non, tels que spams, chaînes de lettres, etc.
Nous nous réservons le droit d’engager toute action nécessaire — judiciaire ou extrajudiciaire — pour protéger Nos droits ainsi que ceux de Nos visiteurs. Chaque visiteur est personnellement et intégralement responsable de tout dommage causé au Site et/ou à d’autres utilisateurs. Il devra indemniser Diamur NV en cas de plainte.
3. Liens vers d’autres sites web
Le Site peut contenir des liens, hyperliens ou cadres renvoyant vers d’autres sites web ou portails électroniques. La présence d’un lien ne signifie pas qu’il existe une relation entre Nous et le site tiers, ni que Nous approuvons automatiquement son contenu.
Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites et ne garantissons ni leur sécurité ni leur fonctionnement. Dès que vous quittez Notre Site, Nous ne pouvons plus être tenus responsables d’éventuels dommages.
Les sites externes peuvent appliquer d’autres conditions générales et politiques de confidentialité. Nous conseillons vivement à chaque visiteur de les consulter attentivement.
4. Propriété intellectuelle
La créativité mérite d’être protégée, tout comme Notre Site et son contenu. Cette protection est assurée par des droits de propriété intellectuelle appartenant à Nous-mêmes et/ou à des tiers.
Le terme « contenu » recouvre une large gamme : photos, vidéos, textes, idées, notes, dessins, articles, etc. Ce contenu est protégé notamment par le droit d’auteur, le droit des logiciels, le droit des bases de données, le droit des dessins et modèles.
La structure technique du Site est elle aussi protégée. Nos noms commerciaux et marques sont protégés par les lois applicables.
Tout visiteur dispose d’un droit limité, non exclusif, non transférable d’accès, d’utilisation et de visualisation de Notre Site, uniquement dans un cadre personnel et non commercial.
Nous demandons aux visiteurs de ne pas utiliser ou modifier les éléments protégés sans l’autorisation préalable du titulaire des droits. Toute violation fera l’objet de poursuites.
5. Dispositions générales
La présente déclaration de non-responsabilité est régie exclusivement par le droit belge. Tout litige lié à l’utilisation du Site relève de la compétence des tribunaux de l’arrondissement judiciaire du siège social de Diamur NV.
Si une disposition de cette déclaration est déclarée invalide, cela n’affecte en rien la validité des autres dispositions. Dans ce cas, Nous avons le droit de remplacer la disposition invalide par une disposition valide ayant une portée similaire.